Patrick Bozonnat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bozonnat (Patrick)
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509
(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Bozonnat (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993
